Pascal Bonne


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bonne (Pascal, Antoine)
président du directoire d'une entreprise énergétique (Pologne) ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: BONNE (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
POLOGNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: BONNE (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Bonne (Pascal, François, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000018598709(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Bonne (Pascal, François, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000018598709(source JORF)
cessation de fonction
08 Avril 200808/04/2008
De: Bonne (Pascal, François, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Bonne, Virginie Heringer-Rameaux, Marie-Christine Rivayrand-Blanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rambouillet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000457042(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200624/03/2006
De: Pascal Bonne
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-07-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000226668(source JORF)
radiation
04 Mai 200204/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.